Mentions Légales

Le set

Le Site internet www.lesetsport.fr est déclaré à la commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

ARTICLE 1 – PROPRIÉTÉ DU CONTENU

Le Site internet appartient à et est exploité par la SAS LE SET Société par actions simplifiée domiciliée au 16 rue Charles Chollet à Vertou 44120 et dont le numéro de SIRET est le 89843376800014. Vous pouvez joindre la société à contact@lesetsport.fr

Tout le contenu qui y est présenté ou affiché y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, les textes, les graphismes, photographies, images, images mobiles, le son, les illustrations et les logiciels (ci-après le « contenu », appartient à le SET, ses donneurs de licences et/ou fournisseurs de contenu et/ou utilise avec l’autorisation des titulaires.

Tous les éléments du site, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, la conception générale et le contenu, sont protégés par une loi sur la présentation et le copyright, les droits moraux, les marques de fabrique et autres lois concernant les droits de propriété intellectuelle.

En dehors des dispositions explicitement autorisées sous ce contrat ou un autre contrat avec LE SET, aucune partie ou élément du site ou de son contenu ne peuvent être copiés ou retransmis par un moyen quelconque et le site, son contenu et, sauf dispositions contraires expressément convenues, tous les droits y afférant, resteront la propriété exclusive de LE SET ou de ses donneurs de licences/autorisations.

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITE

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24h et 7/7, sauf interruption programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, LE SET ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Publication

Directeur publication : M. DUBOURG
LE SET
7 route de l’Hommeau – 44140 LE BIGNON
contact@lesetsport.fr

Hébergeur :
OC COM’UNIQUE – 12 Rue de la Commune de 1871 – 44400 Rezé – SIRET 87868251700015
02 49 10 36 46 – studio@oc-com-unique.fr

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Article 3 : Loi informatique et libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, et de suppression des données vous concernant en adressant un courrier à : SAS LE SET – Service Client – 7 Route de l’Hommeau 44 140 LE BIGNON (joindre une copie de votre pièce d’identité).

Les données collectées sur ce site sont exclusivement destinées à la société Le SET.

Les données collectées automatiquement (cookies…) seront utilisées à des fins techniques et statistiques, dans le cadre de l’administration du site internet.

En cas d’inscription sur le site : www.lesetsport.fr nous pourrons également être amenés à utiliser les données enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, etc.). L’envoi des courriers électroniques à caractère commercial est soumis à la réception de votre consentement préalable.

 Article 4 : Les Cookies

Le site www.lesetsport.fr peut être amené à utiliser le système des « cookies ». Le cookie permet de vous reconnaître et ainsi de recueillir des informations sur la visite du site (temps de connexion, pages visitées…). Il vous est possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant à cet effet votre ordinateur. La sauvegarde des cookies se fait différemment selon le navigateur que vous utilisez.

Pour plus d’informations : http://www.cnil.fr

 Article 5 : Les conditions générales de vente

Retrouvez toutes les conditions générales de ventes (CGV) LE SET en cliquant ici

 Article 6 : Les conditions générales d’utilisation

Retrouvez toutes les conditions générales d’utilisation (CGU) LE SET en cliquant ici

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